Product Liability

Alors que les produits se développent toujours plus rapidement, le droit peut peiner à répondre de manière adéquate aux nouvelles menaces pour la sécurité qui peuvent apparaître. Dans le domaine de la responsabilité du fait des produits, un besoin exceptionnel d'évolution juridique s'est donc fait sentir, législateurs et juges se sentant contraints de trouver de nouvelles solutions et de regarder au-delà des frontières pour les trouver.

Dans les rapports de cet ouvrage, la World Tort Law Society démontre qu'elle se trouve dans une position idéale pour examiner les concepts les plus importants. Le rapport sur l'Amérique du Nord étudie le régime spécial de la responsabilité du fait des produits depuis ses origines dans la jurisprudence américaine. Le rapport européen s'articule autour de la directive de l'UE sur la responsabilité du fait des produits défectueux, avec ses mérites et ses lacunes. L'influence de ces deux systèmes, ainsi que de nouvelles réponses, est présentée dans les rapports consacrés à l'Asie, à la Russie et à quatre juridictions clés du reste du monde.

Des questions semblables sont débattues à travers le monde : comment justifier un régime de responsabilité objective pour les produits, et peut-on le justifier dans tous les cas ? Comment le régime spécial s'articule-t-il avec les règles générales de la responsabilité délictuelle ? Les services devraient-ils être soumis à un régime similaire ? Les membres de la société cherchent à susciter la réflexion sur des solutions à ces problèmes omniprésents. Dans cet esprit, les conclusions comparatives du volume invitent à la discussion, et l'ouvrage comprend quatre réponses à cet appel, formulées par d'éminents juristes spécialisés en responsabilité délictuelle issus de traditions juridiques différentes.